Les réglementations

Les réglementations

Dans cette rubrique, SPLUS vous permet d’avoir accès à différents textes concernant les règlementations liés au domaine thermique pour les grands locaux. Vous trouverez ici les informations nécessaires à vos projets.

Si certains aspects règlementaires ne figuraient pas dans ces documents, n’hésitez pas à nous contacter pour obtenir les précisions qui vous manquent.

Toutefois, vous trouverez les normes NF sur le site de l’AFNOR.

Réglementation parasols chauffants
Réglementation gaz naturel dans les erp
Directive appareils gaz
Réglementation lieux de culte
Réglementation chapiteaux tentes et structures
Réglementation chauffage terrasse article ch56
Réglementation stockage produits petroliers
Réglementation chaufferie
Réglementation cta arrêté du 11 décembre 2009
Réglementation relative aux gaz à effet de serre fluorés

Tout savoir sur le Gazole non routier

Voici deux documents pour répondre à toutes vos questions concernant le nouveau Gazole Non Routier (GNR)

Notre responsabilité ne saurait être engagée si les précautions nécessaires, décrites dans l’arrêté ainsi que dans le livre blanc, n’ont pas été prises.
Livre blanc sur le GNR
Arrêté sur le GNR